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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE
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THANATOBOX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THANATOBOX
SITA FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3149938
Date de dépôt :
25/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/2022
THANATOBOX de SITA FRANCE

Présentation de la marque THANATOBOX

Déposée le 25 février 2002 par la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THANATOBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE domicilié(e) 132 rue des Trois Fontanot - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.

La marque THANATOBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THANATOBOX est expirée depuis le 25 février 2022.

SITA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DEBARRAS SERVICE , L'HYDROQUALITE , OPTIMOM , CHANTIER VERT , CO2 PILOTE , IDEES DECHETS , CYCLABELLE , SITA REMEDIATION , VOTRE ENVIRONNEMENT, NOTRE RESPONSABILITE , Silenci'OM


SITA FRANCE, Société Anonyme - 132 rue des Trois Fontanot - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 775690035


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Renouvellement sans limitation le 10 février 2012 n°2491447 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-02-10

Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets ; boites d'emballages en carton ou en papier pour la collecte, le conditionnement et le transport des déchets résultant de soins hospitaliers, en particulier des soins aux défunts et des opérations d'embaumement et de momification. Boites d'emballage en matières plastiques, conteneurs en matières plastiques pour la collecte, le conditionnement et le transport des déchets résultant de soins hospitaliers, en particulier des soins aux défunts et des opérations d'embaumement et de momification.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.